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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CASTROT, Carole
1
DELCOUR, Denis
1
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre
1
LE DIVENAH, Jean-Paul
1
MARRACCINI, Chantal
1
SIMONE, Maryline
1
Thématique
METHODES - TECHNIQUES
3
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
FINANCES PUBLIQUES
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
ORGANISATION
1
PREVENTION DES RISQUES
1
REGLEMENTATION
1
SERVICES DU MINISTERE
1
TRANSPORT DE PERSONNES
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
procédure
3
Année rapport
2017
3
Année mise en ligne
2018
1
2017
2
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2017, Thématique: METHODES - TECHNIQUES, Mot clé: procédure
3 documents trouvés
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Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011110-01
Accéder à la notice
Audit du déploiement du contrôle interne budgétaire au sein des ministères MEEM-MLHD
CASTROT, Carole
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre
MARRACCINI, Chantal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010658-01
Accéder à la notice
Mission de coordination de l'assistance aux victimes de l'accident de circulation de Puisseguin (Gironde) - Rapport de retour d'expérience
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010587-01
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