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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ASSAILLY, Christian
1
BERNARD, Alain
1
BIDOU, Dominique
1
CAUSSADE, Pierre
1
GENET, David
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
LE GUILLOU, Jacques
1
SOCIE, Michel
1
Thématique
ECONOMIE
3
TRANSPORTS
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
SCIENCES HUMAINES
1
Domaine
CALCUL ECONOMIQUE
3
ECONOMIE DES TRANSPORTS
2
FINANCEMENT
2
TRANSPORT AERIEN
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
BRUIT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
MARCHES ET PRIX
1
TRANSPORT FERROVIAIRE
1
Mot clé
déficit
4
Année rapport
2016
2
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
0
2006
2
Année mise en ligne
2017
1
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
1
2006
1
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Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon
CAUSSADE, Pierre
LE GUILLOU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010706-01
Accéder à la notice
Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian
VERDIER, Jean-François
GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: juil. 2016
Affaire n°008991-03
Accéder à la notice
La gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)
BIDOU, Dominique
SOCIE, Michel
WENDT, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004896-01
Accéder à la notice
Evaluation de la TVA Sociale et de politiques fiscales alternatives avec un modèle d'équilibre général calculable
BERNARD, Alain
VIELLE, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004802-01
Accéder à la notice
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