IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
DUCHENE, Jérôme
2
Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
CONSTRUCTION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
1
EQUIPEMENT TOURISTIQUE
1
PROPRIETE FONCIERE
1
REGLEMENTATION
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
collectivités territoriales
1
construction
1
contrôle
1
contrôle réglementaire des règles de la construction (CRC)
1
contrôle technique
1
fiscalité
1
location meublée touristique
1
logement
1
mise en oeuvre
1
organisation administrative
1
Année rapport
2022
1
2021
1
Année mise en ligne
2023
1
2022
1
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Auteur: DUCHENE, Jérôme
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
Annuler
2 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental
DUCHENE, Jérôme
SOULIE, Marie-Christine
DEBROSSE, Philippe
DUBERTRET, Julien
CUNEO, Pierre
MARTY, Léa
FREDY, Marion
JOHO, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2022
Mise en ligne: mars 2023
Affaire n°014319-01
Accéder à la notice
Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine
DUCHENE, Jérôme
CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013884-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page
