Résultats de recherche : - Lieu: pont-de-Normandie - Thématique: CADRE JURIDIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Évolution du cadre budgétaire et comptable de l’établissement public Paris La Défense

  • NOISETTE, François

  • RAYMOND, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2021 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°013942-01

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• Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • MARENDET, François

  • HAMON, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01

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• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

  • LAVARDE, Patrick

  • CAUDE, Geoffroy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01

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