IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: REGLEMENTATION

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Conditions de réalisation des opérations de chargement et déchargement de la marchandise par les conducteurs routiers
RIVOALLON PUSTOC H, Catherine

ROSTAGNAT, Michel

JUBAN, Véronique
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mai 2023 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°014903-01
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Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel

RICARD, Frédéric

FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01
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Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers
PINET, Michel

PIETRI, Jean-Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010207-01
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Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?
FLURY-HERARD, Bernard

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009939-01
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