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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
BIDOU, Dominique
1
BOIZARD, Pascale
1
BONNAL, Philippe
1
BONNET, Claude
1
BRILLET, Bernard
1
BUISSON, Bernard
1
CHAPELON, Jean
1
CINOTTI, Bruno
1
Thématique
ENVIRONNEMENT
7
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
7
Mot clé
service déconcentré
7
Année rapport
2018
1
2017
0
2016
0
2015
0
2014
1
2013
2
2012
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2010
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2009
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2007
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2006
0
2005
1
2004
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2017
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2016
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2015
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2012
1
2011
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2010
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2009
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2006
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2005
1
2004
1
Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Mot clé: service déconcentré
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Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
Accéder à la notice
Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie
GAZEAU, Jean-Claude
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008918-01
Accéder à la notice
Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007504-02
Accéder à la notice
L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard
CHAPELON, Jean
DOIZELET, Marie-Pierre
FEMENIAS, Alain
SESBOUE, Eric
LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2012
Affaire n°007285-01
Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
Accéder à la notice
Expertise du rôle et du fonctionnement des services déconcentrés du ministère dans la gestion de la crise engendrée par le naufrage du Prestige
DUTRUY, Serge
HAMON, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004248-01
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