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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
81
Thématique
ENVIRONNEMENT
28
TRANSPORTS
18
RESSOURCES - NUISANCES
16
CADRE JURIDIQUE
14
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
12
ADMINISTRATION PUBLIQUE
11
HABITAT - LOGEMENT
9
ECONOMIE
6
METHODES - TECHNIQUES
6
AMENAGEMENT RURAL
4
Domaine
RISQUES
10
DROIT
8
SERVICES DU MINISTERE
8
EAU
7
LOGEMENT SOCIAL
7
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT ROUTIER
7
AMENAGEMENT REGIONAL
6
CALCUL ECONOMIQUE
6
ECONOMIE DES TRANSPORTS
6
Mot clé
politique publique
14
évaluation
10
gouvernance
9
politique de l'environnement
9
autoroute
8
union européenne
8
bilan socio-économique
7
collectivité locale
7
coût
7
environnement
7
Année rapport
2010
81
Année mise en ligne
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
18
2010
62
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année du rapport: 2010, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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81 documents trouvés
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La production de logements sociaux en diffus, réalité et obstacles
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
TETART, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007071-01
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La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition
LAFITTE, Jean-Jacques
CRAVERO, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°006597-01
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Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
WELLHOFF, François
MAINAUD, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007254-01
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Ligne ferroviaire mixte Dax-frontière espagnole. Section "Sud marais d'Orx - Bidassoa"
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007180-01
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La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)
CALGARO, Jean
DEBIESSE, Georges
DURANTHON, Jean-Philippe
HUMBERT, Evelyne
LEBENTAL, Bruno
BREUIL, Henri
PERNIER, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°004301-02
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Décentralisation du canal de la Somme entre l'écluse de Sormont (Somme) et Saint-Simon (Aisne)
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007142-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI A75 Clermont-Ferrand - Sévérac-le-Château
GARNIER, Pierre
TAROUX, Jean-Pierre
VOUILLON, Maurice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006652-01
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Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses
GRIMOT, Marc
LEGRAND, Henri
CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007166-01
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La gouvernance concertée
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
BADRE, Michel
D'AUBREBY, Marc
JUFFE, Michel
ISELIN, Philippe
BELLEC, Philippe
BORDRY, François
FEDOU, Daniel
GEINDRE, François
LAFONT, Jean
PUECH, Patrick
RUIZ, Gérard
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006766-00
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La réhabilitation de l'immobilier de loisirs en France
MOUGEY, Jacques
RIBIERE, Georges
MIQUEL, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006747-01
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Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme - Du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme
WELLHOFF, François
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006562-01
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Mission d'analyse des conditions d'accès au logement des publics prioritaires
LAPORTE, Patrick
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007070-01
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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
DURANTHON, Jean-Philippe
LECOMTE, Chantal
VAULONT, Isabelle
AUSSOURD, Philippe
JAMET, Christian
PITIE, Christian
RENVOISE, François
WINTER, Laurent
CHOLLEY, François
VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007067-01
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Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations
ALLAIN, Yves-Marie
GRIVAULT, Gilbert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006772-01
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Projet de gare nouvelle dans le secteur d'Arrou-Courtalain - Expertise et réflexions sur son opportunité
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006773-01
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Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
PALAT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006993-01
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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
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Retour d'expérience sur les avalanches de l'hiver 2008-2009
LAURENS, Denis
CASSAYRE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006966-01
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Les liaisons possibles entre Troyes et le réseau ferroviaire à grande vitesse
LIEBERMANN, Claude
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006794-01
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La recherche, l'expertise et l'appui technique à la filière ostréicole : Etat des lieux et propositions d'amélioration
FEMENIAS, Alain
CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard
VANNIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°007140-01
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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
CAFFET, Marc
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°006963-01
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Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
CHAUVIERE, Jean-Yves
RAVARD, Jean-Louis
VERDEAUX, Pierre
LAFITTE, Jean-Jacques
LE QUENTREC, Michel
TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: févr. 2011
Affaire n°005620-01
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Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe
LIEBERMANN, Claude
LEBRUN, Dominique
SUBREMON, Alexandra
RENVOISE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007055-01
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Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)
BALLAND, Pierre
FEDOU, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°006578-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne Paris - Clermont-Ferrand
PEYRONNET, Philippe
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007156-01
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