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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
DUMONT, Michel
3
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
HABITAT - LOGEMENT
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
2
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
ENERGIE
1
SERVICES DU MINISTERE
1
Mot clé
procédure
2
DDE
1
DRE
1
aide à la pierre
1
audit
1
délégation de service public
1
habitat - logement
1
inadapté
1
instruction
1
logement insalubre
1
Année rapport
2011
1
2010
0
2009
0
2008
1
2007
0
2006
1
Année mise en ligne
2011
1
2010
0
2009
0
2008
1
2007
0
2006
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Résultats de recherche : - Auteur: DUMONT, Michel
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Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent
ALBRECHT, Patrick
DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007442-02
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d'aides à la pierre. Rapport de synthèse
BESSON, Jean-Pierre
CARTIGNY, Jacques
CHOGNOT, André
DUMONT, Michel
DURAND, Jean
DURU, Bernard
GUIMBART, Philippe
JOIGNY, Michèle
KELIFA, Paul
LASSAIGNE, Yves
LENOEL, François
MARSAC, Alain
MASNIERES, Jean-Luc
MASSENET, Yves
MICHEL, Alain
PINAUD, Monique
PREVOT, Marc
ROMAN, José
SCHMITT, Mireille
STOREZ, Jean
VANDEWALLE, Bernadette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2008
Mise en ligne: déc. 2008
Affaire n°005164-01
Accéder à la notice
La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
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