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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
14
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
4
CABRIT, Jean-Luc
2
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
CREPEY, Georges
2
GRAND, Philippe
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
PICQUAND, Jean-Louis
2
Thématique
ENVIRONNEMENT
6
PAYSAGE
5
RESSOURCES - NUISANCES
5
AMENAGEMENT URBAIN
4
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
4
TRANSPORTS
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3
TOURISME - LOISIRS
3
EQUIPEMENTS
2
HABITAT - LOGEMENT
2
Domaine
SITE
5
PAYSAGE
3
TRANSPORT FERROVIAIRE
3
URBANISME OPERATIONNEL
3
AMENAGEMENT REGIONAL
2
EAU
2
ECOLOGIE
2
EQUIPEMENT SPORTIF
2
PLANIFICATION
2
PREVENTION DES RISQUES
2
Mot clé
avis
7
aménagement urbain
5
stratégie
5
CSSPP
4
commission supérieure des sites
4
gouvernance
4
site classe
4
bilan LOTI
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classement
3
coût
3
Année rapport
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Lieu: plaine-Saint-Denis
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Avis sur le bilan économique et social « LOTI » de la création d’un site propre pour un tramway guidé sur pneus entre la place du 8 mai 1945 à Saint-Denis (93) et le pôle gare du RER D de Garges-Sarcelles (95) – T5 - Bilan « ex-post » établi en application de l’article L.1511-6 du code des transports
DISSLER, Marie-Claire
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2024
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°015446-01
Accéder à la notice
Projet de classement de la pointe Saint-Mathieu - Communes du Conquet et de Plougonvelin (Finistère) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2024
Mise en ligne: juin 2024
Affaire n°013872-02
Accéder à la notice
Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023
Mise en ligne: juin 2023
Affaire n°012902-02
Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°9 Site du Marais Poitevin
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01I
Accéder à la notice
Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014103-01
Accéder à la notice
Évaluation du plan d’action pour les services d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin
FOUCHER, Hélène
LE COZ, Christian
TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°013641-01
Accéder à la notice
Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine
TOUCHEFEU, Jacques
GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013538-01
Accéder à la notice
Projet de classement de l’arboretum de la Jonchère et son réseau hydrographique (Haute-Vienne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 1er octobre 2020
SCHWERER, Odile
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2020
Mise en ligne: oct. 2020
Affaire n°010804-02
Accéder à la notice
Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
RICARD, Frédéric
GRAND, Philippe
CORBEAU, Hugues
JARRIGE, Bertrand
BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: mars 2018
Mise en ligne: mars 2018
Affaire n°011905-01
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Aménagement de la zone du Grand Bourget
DEPRESLE, Bruno
DUFAY, Jean-Pierre
RAVERAT, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010722-01
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Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2016
Mise en ligne: déc. 2016
Affaire n°010602-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France
MARBOUTY, Dominique
LEVEQUE, Jean
DORISON, Alain
SORRO, Jean-François
DEMOLIS, Christian
PENEL, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°009459-02
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Les incidents et accidents nucléaires dans la centrale de Saint-Laurent-des-Eaux sur les réacteurs uranium naturel – graphite – gaz
GUIGNARD, Philippe
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010241-01
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Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°007944-06
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Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »
ARNAUD, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009432-01
Accéder à la notice
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?
VERLHAC, Eric
POT, Nicole
FLORENNE, Tristan
BANQUY, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: mars 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008818-02
Accéder à la notice
Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007484-02
Accéder à la notice
Etat d'avancement au 15 décembre 2008 de l'opération de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel
DE SENNEVILLE, Gérard
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: avr. 2009
Affaire n°005951-01
Accéder à la notice
Projet de tram-train sur l'île de la Réunion - Section La Possession - Saint-Denis - Tracé intermédiaire
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°005505-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI des gares RER du Stade de France
LAFONT, Jean
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2007
Mise en ligne: août 2007
Affaire n°005438-01
Accéder à la notice
Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: juil. 2007
Affaire n°005052-01
Accéder à la notice
Lutte contre le saturnisme infantile lié à l'habitat indigne - Analyse du dispositif dans trois départements d'Ile-de-France
CREPEY, Georges
ROUSSEAU-GIRAL, Anne-Chantal
TRICARD, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004238-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)
CREPEY, Georges
DEMOULIN, Jacques
SELIGMANN, Bernard
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004091-01
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