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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
ECONOMIE
2
Domaine
MER
2
Mot clé
activité portuaire
1
affectation
1
aire marine protégée
1
analyse économique
1
autorisation
1
bateau
1
biodiversité
1
coût
1
domaine public
1
domaine public maritime
1
Année rapport
2017
1
2016
0
2015
0
2014
1
Année mise en ligne
2017
2
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année de mise en ligne: 2017, Thématique: ECONOMIE, Domaine: MER, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon
PICHON, Antoine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010872-01
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
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