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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Le futur schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire : un schéma régional intégrateur ?
SCHMIT, Philippe
THIBAULT, Jean-Pierre
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: janv. 2015
Affaire n°008800-01
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Quelles évolutions pour les schémas de cohérence territoriale ?
MARQUES, Ruth
DUVAL, François
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010656-01
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Démarches paysagères en Europe - Éléments de parangonnage pour les politiques publiques françaises
CABRIT, Jean-Luc
THIBAULT, Jean-Pierre
SOULIE, Marie-Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010731-01
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Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
LE COZ, Christian
PY, Michel
DUBOST, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: mars 2020
Affaire n°012747-01
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Modernisation de la participation du public et des procédures environnementales relatives à l’autorisation des projets et l’approbation des plans-programmes
DIETENHOEFFER, Jérôme
GOELLNER, Jérôme
HORNUNG, Pascal
LAMBERT, Patrick
MAJCHRZAK, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013721-01
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Audit de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur - Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques
LANDEL, Jean-François
DESBOUIS, Jean-François
HOMOBONO, Nathalie
KLEIN, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2022
Mise en ligne: nov. 2022
Affaire n°013920-01
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