IGEDD Inspection générale de l’environnement et du développement durable

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Résultats de recherche : - Lieu: Vienne-rivière - Année de mise en ligne: 2018, Mot clé: CSSPP

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Lieu: Vienne-rivière

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Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
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Projet d'extension du site classé du parc de la Garenne et des jardins du Roy à Nérac (Lot et Garonne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 février 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°008669-02
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