Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Domaine: DROIT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Le programme d'accompagnement de la mise en oeuvre de la directive sur les produits de construction (dit « Plan Europe ») - Résultats acquis et perspectives

  • BRYAS, Jean-Jacques

  • DEBIESSE, Georges

  • HANUS, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: sept. 2007 Affaire n°005107-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  • DELACOURT, Marie-Ghislaine

  • LAVOISIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004505-01

  • Accéder à la notice

  
• Le droit au logement opposable

  • CARTIGNY, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation Natura 2000

  • BADRE, Michel

  • BIDOU, Dominique

  • BARATIN, François

  • BOURGAU, Jean-Marie

  • CRAVERO, Gérard

  • LEJEUNE, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

  • CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004578-01

  • Accéder à la notice

  
• La simplification des enquêtes publiques

  • BARBIER, Michel

  • BURDEAU, Michel

  • LAFONT, Jean

  • LHOSTIS, Alain

  • MASNOU, Thierry

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • BARTHELEMY, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: nov. 2005 Mise en ligne: janv. 2006 Affaire n°004414-01

  • Accéder à la notice

  
• La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004514-01

  • Accéder à la notice

  
• Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL

  • ROUQUES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004339-01

  • Accéder à la notice

  
• Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur

  • ROUQUES, Gilles

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004420-01

  • Accéder à la notice

  
• La normalisation : Aperçu pratique sur la normalisation et son application dans les marchés publics - Cartographie de la participation du ministère de l'équipement aux travaux de normalisation

  • HANUS, François

  • MOREAU DE SAINT MARTIN, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004301-01

  • Accéder à la notice

  
• Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)

  • LAFONT, Jean

  • LAVOISIER, Alain

  • WAUTERS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004104-01

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