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Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)" - Thématique: CIRCULATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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L'automatisation des véhicules
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010629-01
Les nouveaux usages de la route
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009424-01
Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°009110-01
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