Résultats de recherche : - Mot clé: réforme

38 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Contribution au bilan de la réforme des procédures d'information et de participation du public de 2016
BESSE, Geneviève

SIMONE, Maryline

VIROULAUD, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2020 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013016-01
- Accéder à la notice
L’augmentation du prix des terrains à bâtir achetés par les particuliers après la baisse de leur taxation en 1999
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012885-01
- Accéder à la notice
Examen de scénarios pour l'avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC) - Mission complémentaire
AUJOLLET, Yvan

LEGRAND, Henri

LOUVIAU, Philippe

DE JOUVENEL, Matthias
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°011990-02
- Accéder à la notice
L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité
LAVARDE, Patrick

BARTHOD, Christian

DELAUNAY, Alexis

JEVAKHOFF, Alexandre

CARTIER, Jordan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011918-01
- Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2017
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

LACROIX, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°012288-01
- Accéder à la notice
Stockage souterrain de gaz
FOLLENFANT, Philippe

DUTHILLEUL, Anne

GOVILLOT, Nicolas

HAVARD, Henri
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: août 2017 Affaire n°010930-01
- Accéder à la notice
Missions d’examen de l’organisation et du fonctionnement des directions départementales interministérielles (DDI) - Rapport de synthèse 2015 – 2016
RIMOUX, Lionel

NGUYEN, Thanh Nhuan

GAGNERON, Werner

ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

KIRSCHEN, François

LAVAURE, Patrick

VILLERS, Sophie

GOUELLO, Loïc

MARSALA, Vincent

REY, Philippe

LACROIX, Dominique

GRIMONPREZ, Paul-Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (IGSCCRF)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: juin 2017 Affaire n°011517-01
- Accéder à la notice
Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS)
GADBIN, Françoise

TARDIVON, Pascaline

HELBRONNER, Charles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010538-01
- Accéder à la notice
Mutualisation des services de terrain de l'Agence française pour la biodiversité et de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage - Rapport complémentaire
FORRAY, Nicolas
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010346-02
- Accéder à la notice
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
DHENEIN, Philippe

REGNAUD, Georges

RIMOUX, Lionel

KEGELART, Jean-Jacques

PENEAU, Valérie

MASUREL, Hervé

FERRI, Eric

TAGAND, Anne

GISSLER, Eric

BONNET, Yves

VILLE, Christian

LOPEZ, Alain

DU MESNIL DU BUISSON, Marie-Ange

LAVAURE, Patrick

MAUDET, Thierry

ALFANDARI, Jean-Michel

CHRISTMANN, Philippe

BERTHE, Thomas

GOUELLO, Loïc

MARTIN, Jean-Yves

SIGNOLES, François

BERBAIN, Hugues

LAVAL, Didier

VO VAN QUI, Jean-Luc

CLEMENT, Pascal

SCHIL, Philippe

CAUCHOIS, Louis

BOUET, Jérôme

CHAVIGNY, Dominique

MARSAULT, Hélène

LE GALLOU, Francis

COLOMB, Frédéric
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009898-01
- Accéder à la notice
Réforme des commissions consultatives locales
GOETZ, Hubert

VIGNOLLES, Denis

CLEMENT, Pascal

FABRE, Dominique

LE THEULE, François-Gilles

SIMONI, Marie-Louise

PICHON, Frédéric

RAYMOND, Michel

RIDAO, Jean-Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01
- Accéder à la notice
La ponctualité de la ligne B du RER - Efficacité des investissements et réformes en cours
DE TREGLODE, Hervé

SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009609-01
- Accéder à la notice
Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé

ARNAUD, Serge

LE CORRE, Jean-Yves

KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008385-01
- Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
ORIZET, François-Régis

ROUZEAU, Michel

FOURNIER, Jacques

CAGE, Agathe

APAIRE, Etienne

BOARETTO, Yann
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°009110-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

HUMBERT, Pascale

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008706-01
- Accéder à la notice
Simplification et meilleure efficacité des différents droits de préemption des collectivités publiques
HELARY, Jean-Louis

ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008796-01
- Accéder à la notice
Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat - Contribution du CGEDD à la mission IGA-IGF-IGAS
ROL-TANGUY, Francis

REBUFFEL, Jean

QUEVREMONT, Philippe

GUILLOT, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°008506-01
- Accéder à la notice
Retour d'expérience sur la mise en place de la réforme de l'administration territoriale de l'Etat (RéATE) en Ile-de-France
OZIOL, Francis

DORIAN, Claude

BELOTTE, Jean-Yves

BONDAZ, Marianne

ROUZEAU, Michel

RENAUD-BOULESTEIX, Bénédicte

COSTE, Philippe

BLANC, Nicole

LAVAURE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: juil. 2012 Affaire n°008290-01
- Accéder à la notice
Expertise des missions dans le cadre de la fusion des corps administratifs de catégorie B
PERRIN, Gilles

REGNAUD, Georges

TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007859-01
- Accéder à la notice
Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives
CHAUVIERE, Jean-Yves

RAVARD, Jean-Louis

VERDEAUX, Pierre

LAFITTE, Jean-Jacques

LE QUENTREC, Michel

TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°005620-01
- Accéder à la notice
L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise
LAGAUTERIE, Philippe

LENOEL, François

ROUDIER, Jacques

RUELLE, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006599-01
- Accéder à la notice
Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir - Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement
APIED, Viviane

ROUDIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006009-01
- Accéder à la notice
Les missions d'ingénierie dans le domaine de l'eau
LENOEL, François

ANGOTTI, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006632-01
- Accéder à la notice
Gérer nos connaissances. Une organisation du ministère pour la connaissance
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005306-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la création des huit DDEA - 1ère phase - synthèse des rapports d'audit
BAUDOUIN, Gérard

LECOEUR, Constant
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: janv. 2008 Affaire n°004957-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Mot clé: réforme

38 documents trouvés