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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
34
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
19
HABITAT - LOGEMENT
14
CADRE JURIDIQUE
8
CONSTRUCTION
5
FONCIER - PROPRIETE
4
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3
COLLECTIVITES TERRITORIALES
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
ARCHITECTURE
2
ENVIRONNEMENT
2
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
34
Mot clé
collectivité locale
10
offre de logement
7
établissement public
7
établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
7
accès au logement
6
document d'urbanisme
6
gouvernance
6
logement
6
logement social
6
plan local d'urbanisme
6
Année rapport
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1
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2
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2015
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4
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Résultats de recherche : - Domaine: URBANISME REGLEMENTAIRE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007558-01
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
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Les aires d'accueil des gens du voyage
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007449-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
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Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme - Du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme
WELLHOFF, François
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006562-01
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Evaluation de la réforme du permis de construire
CAUVILLE, Didier
PINAUD, Monique
GUILLET, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°007015-01
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Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
LAPORTE, Patrick
POULAIN, Stéphane
PONROY, Pierre
ALEXANDRE, Henry
DUBOIS-FERNANDES, Virginie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006779-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'action des services du MEDAD dans la mise en oeuvre du programme national de rénovation urbaine. Rapport de synthèse
CAUVILLE, Didier
DIEBOLT, Wanda
JOIGNY, Michèle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: sept. 2008
Affaire n°005196-01
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Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation
DAUDE, Laurence
ROL-TANGUY, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: nov. 2008
Affaire n°005690-01
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