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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
RESSOURCES - NUISANCES
3
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
AGRICULTURE
4
Mot clé
agriculture
2
abondance
1
agriculture durable
1
association syndicale
1
association syndicale autorisée (ASA)
1
cadre juridique
1
campagnol
1
déchet
1
dégât animal
1
environnement
1
Année rapport
2015
4
Année mise en ligne
2016
4
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2016, Domaine: AGRICULTURE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Critères :
Lieu: France
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Rapport de mission sur les Associations Syndicales Autorisées (ASA) en hydraulique agricole
BOIZARD, Pascale
COMMANDRE, Roland
BAUDEQUIN, Denis
ROCCI, Jean-François
GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009977-01
Accéder à la notice
Évaluation du plan semences et agriculture durable
STEVENS, Dominique
VILLERS, Sophie
DREYFUS, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010164-01
Accéder à la notice
Mission d'appui au préfet de la région Auvergne concernant la maîtrise des populations de campagnols terrestres
HUMBERT, Pascale
POUZOULET, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010019-01
Accéder à la notice
Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire. Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire
LAVARDE, Patrick
DELCOUR, Denis
GAILLOT, Bertrand
GUILLET, Muriel
BALNY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°009801-01
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