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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
31
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
7
D'AUBREBY, Marc
5
ERHARDT, Jean-Bernard
3
MALER, Philippe
3
PINET, Michel
3
TAROUX, Jean-Pierre
3
ALLAIS, Vincent
2
ARCIER, Lionel
2
BECKER, Jean-Jacques
2
Thématique
TRANSPORTS
38
Domaine
TRANSPORT ROUTIER
10
TRANSPORT FERROVIAIRE
8
ECONOMIE DES TRANSPORTS
6
ENERGIE
6
TRANSPORT FLUVIAL
6
ETUDE D'IMPACT
4
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
4
TRANSPORT DE MARCHANDISES
4
TRANSPORT MARITIME
4
BRUIT
3
Mot clé
bilan socio-économique
8
LOTI
7
avis
7
bilan
7
bilan LOTI
7
loi d'orientation des transports intérieurs
7
transport routier
7
autoroute
6
impact
6
cadre juridique
5
Année rapport
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2020
0
2019
3
2018
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2017
0
2016
4
2015
2
2014
2
2013
3
2012
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2011
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2010
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2009
2
2008
3
2007
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2006
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2005
1
2004
3
2003
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2006
2
2005
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2004
2
Résultats de recherche : - Lieu: Seine-Nord-Europe - Thématique: TRANSPORTS
Critères :
Lieu: Seine-Nord-Europe
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-02
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LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)
MASSENET, Yves
PICQUAND, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006620-01
Accéder à la notice
Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
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Estuaire de la Seine. 2ème évaluation des mesures
ALLAIN, Yves-Marie
CHECCAGLINI, Paul
GAUTHIER, Yves
LAGAUTERIE, Philippe
MARTIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°004333-02
Accéder à la notice
L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005202-01
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Avis du CGPC sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France
CHAPULUT, Jean-Noël
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004624-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan socio-économique et environnemental au titre de la LOTI - autoroute A 14 Orgeval - Nanterre
BOEUF, Patrick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2005
Mise en ligne: nov. 2005
Affaire n°004416-01
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Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
DESBAZEILLE, Bertrand
PELLEGRIN, Jacques
QUATRE, Michel
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004313-01
Accéder à la notice
Travaux de la ligne à grande vitesse LGV Est Européenne - Analyse du dépassement du budget de référence de l'opération
HIRTZLIN, Claude
MICHEL, Hubert
SCHMITT, Paul
VIGNERON, Jacques
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: janv. 2006
Affaire n°004330-01
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Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004355-03
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)
CREPEY, Georges
DEMOULIN, Jacques
SELIGMANN, Bernard
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004091-01
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Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004139-01
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