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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
MEHNERT, Denis
2
Thématique
CADRE JURIDIQUE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ENERGIE
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
cadre juridique
1
décarbonation
1
fiscalité
1
innovation
1
mode de transport
1
parc éolien
1
propulsion
1
régime juridique
1
transport maritime
1
transport maritime à voile
1
Année rapport
2021
1
2020
1
Année mise en ligne
2022
2
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2022, Auteur: MEHNERT, Denis
2 documents trouvés
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Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François
PICHON, Antoine
MEHNERT, Denis
DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013631-01
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Développement d’une filière de transport maritime à voile - Appui au navigateur M. Franck Cammas
PICHON, Antoine
MEHNERT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: oct. 2020
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°013343-01
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