Résultats de recherche : - Lieu: Villers-St-Sépulcre - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Avis sur le bilan LOTI de l’opération Tram 3 (création des lignes de tramway C et D, et prolongement de la ligne B) de l’agglomération grenobloise

  • EZERZER, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014094-01

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• Avis sur le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise

  • EZERZER, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014190-01

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• Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)

  • SOULIE, Marie-Christine

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • GRAND, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013538-01

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• Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner

  • MIR, Catherine

  • NOUALHAGUET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01

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• Projet de site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l’Aude : de Airoux, Labastide-d’Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°010780-02

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• Port de Saint-Pierre-et-Miquelon - Modalités de gouvernance et axes du projet stratégique

  • SANDRIN, Marc

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012778-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l’autoroute A41 Nord

  • AYOUN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012614-01

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• Demande d'attribution du label Grand Site de France aux "Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 15 novembre 2018

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012369-01

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• Projet de site classé des étangs de Saint‐Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port‐de‐Bouc et Saint‐Mitre‐les‐Remparts dans les Bouches‐du‐Rhône. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010473-02

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• Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

  • RICARD, Frédéric

  • GRAND, Philippe

  • CORBEAU, Hugues

  • JARRIGE, Bertrand

  • BRASSENS, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01

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• Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • MARENDET, François

  • HAMON, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2017 Mise en ligne: févr. 2018 Affaire n°010376-01

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• Demandes de renouvellement du label Grand Site de France "Saint-Guilhem-le-Désert - Gorges de l'Hérault" et de changement du nom du Label : "Gorges de l'Hérault". Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 19 octobre 2017

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011453-01

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• Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • GERARDIN, Maxime

  • BELLEC, Gilles

  • LE GALL, Olivier

  • BARATIN, Charlotte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01

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• Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 11 mai 2017

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010232-02

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• Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance

  • CAUDE, Geoffroy

  • VINDIMIAN, Eric

  • CLEMENT, Pascal

  • PILLET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010860-01

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• Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d’une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

  • NARRING, Pierre

  • FARENIAUX, Bruno

  • STEVENS, Dominique

  • KBAIER, Rouchdy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010468-01

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• Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon

  • PICHON, Antoine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010872-01

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• Extension du classement du site de la vallée de la Vézère. Communes : Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies de Tayac Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac le Moustier, Plazac, Rouffignac Saint Cernin, Saint André d'Allas, Saint Cirq, Saint Léon sur Vézère, Savignac de Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014

  • CREUCHET, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008940-02

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• Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°008212-04

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• Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010882-01

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• Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon

  • CAUSSADE, Pierre

  • LE GUILLOU, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010706-01

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• Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

  • DELAUNAY, Alexis

  • TARDIVON, Pascaline

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01

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• Aménagement de la zone du Grand Bourget

  • DEPRESLE, Bruno

  • DUFAY, Jean-Pierre

  • RAVERAT, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01

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• Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise

  • VUILLOT, Michel

  • BERNARDIN, Stève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010690-01

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• Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03

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