Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: ETUDE D'IMPACT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains

  • ROBINET, Olivier

  • GEFFROY, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013838-P

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• Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

  • AURICOSTE, Isabelle

  • DE COMARMOND, Hélène

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: juin 2021 Affaire n°013246-01

  • Accéder à la notice

  
• La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques

  • LAVARDE, Patrick

  • ASSEMAT, Benoit

  • CAROTTI, Sabine

  • DAHAN, Muriel

  • FERRAS, Benjamin

  • SAIE, Mariane

  • BERTHAUD, Cécilia

  • APRIKIAN, Taline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01

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• Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

  • GUIGNARD, Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • LAVERGNE, Richard

  • BOUGON, Paul

  • LIDSKY, Vincent

  • GAZZANO, Jérôme

  • THOMAZEAU, François

  • BOELL, François-Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P

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• Impact environnemental et économique des activités d'exploration ou d'exploitation des ressources minérales marines

  • PICHON, Antoine

  • LAVARDE, Patrick

  • AVEZARD, Cécile

  • LEGAIT, Benoît

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°011447-01

  • Accéder à la notice

  
• Mise en oeuvre de la séquence "éviter-réduire-compenser" en mer

  • VINDIMIAN, Eric

  • MARENDET, François

  • AVEZARD, Cécile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010966-01

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• Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel

  • MOUGARD, Sophie

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • CUEUGNIET, Jean

  • CLEMENT, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: août 2017 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011037-P

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• Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

  • REBEYROTTE, Eric

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01

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• Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi - Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions et Tome 2 : Diagnostic détaillé

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • VELLUET, Rémi

  • AUJOLLET, Yvan

  • HELARY, Jean-Louis

  • LENOUVEAU, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010159-01

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• Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • MOUGARD, Sophie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010798-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

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• Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique

  • GONDRAN, Olivier

  • DODU, Dominique

  • LESSIRARD, Jean

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007183-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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