Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: ZONE RURALE

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Lieu: Hauts-de-France

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Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte) – Suites du comité Etat-Régions du 10 novembre 2021 – et des mesures de gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres
FOUCHER, Hélène

GIBRAT, Christine

VILMUS, Florence
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2022 Mise en ligne: déc. 2022 Affaire n°014560-01
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Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier

FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°013972-01
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Zones de revitalisation rurale, un enjeu pour l’attractivité des territoires ruraux - Appui à Anne BLANC, députée de l’Aveyron, Jean-Noël BARROT, député des Yvelines, Bernard DELCROS, sénateur du Cantal et Frédérique ESPAGNAC, sénatrice des Pyrénées-Atlantiques
NOISETTE, François

PHILIZOT, François

PLANTE, Sophie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°014233-01
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Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau
FORRAY, Nicolas

ROCHE, Pierre-Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009953-02
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Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)
FORRAY, Nicolas

RATHOUIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°009953-01
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Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie
KEGELART, Jean-Jacques

DIENY, Patrick

TARDIVON, Pascaline

CREUCHET, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008977-01
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Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)
LABIA, Patrick

MOREL, Marie

BERLIZOT, Thierry

FERRIER, Catherine

RENAUD, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009613-01
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La mobilité et les transports dans les territoires ruraux
RAOUL, Emmanuel

CASTEIGTS, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007489-01
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Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes
MERCHADOU, Chantal

SIMON, Gilbert

BOUR-POITRINAL, Emmanuelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007311-01
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Surpopulation des sangliers en Ardèche
LAFITTE, Jean-Jacques

GUIDOT, Giles
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006247-01
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Audit de modernisation Natura 2000
BADRE, Michel

BIDOU, Dominique

BARATIN, François

BOURGAU, Jean-Marie

CRAVERO, Gérard

LEJEUNE, Daniel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)

CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2006 Mise en ligne: mars 2006 Affaire n°004578-01
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Favoriser l'accès aux transports en zones rurales. Promouvoir un chèque transport
BOURGET, Christian

RAYMOND, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004318-01
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Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François

MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004 Mise en ligne: juin 2004 Affaire n°004211-01
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Effets du prêt à taux zéro sur le développement des territoires périurbains et ruraux
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: févr. 2004 Affaire n°004198-01
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