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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
5
ROUQUES, Gilles
2
BACHELIER, Catherine
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
DE VINCENTI, Jean-Charles
1
FRACCARO, Firmino
1
MASSIN, Isabelle
1
ORSELLI, Jean
1
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
1
WELLHOFF, François
1
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
5
Domaine
FINANCEMENT DU LOGEMENT
3
AMELIORATION DE L'HABITAT
2
CALCUL ECONOMIQUE
1
DROIT
1
ENERGIE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
MARCHE FONCIER
1
THERMIQUE
1
Mot clé
accessibilité
1
accueil
1
bâtiment
1
certificat de conformité
1
collectivité locale
1
construction
1
coût de la construction
1
financement
1
indice
1
loyer
1
Année rapport
2005
5
Année mise en ligne
2005
5
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2005, Année de mise en ligne: 2005, Thématique: HABITAT - LOGEMENT
Critères :
Lieu: France
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Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004381-01
Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004446-01
Accéder à la notice
Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004339-01
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Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004471-01
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