Résultats de recherche : - Année du rapport: 2023

68 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Candidature au label du Grand Site de France “Gorges du Tarn, de la Jonte et causses” (départements de la Lozère et de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015172-01
- Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio - golfe de Saint-Florent» (Corse) pour la période 2024 – 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
BOISSEAUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015254-01
- Accéder à la notice
Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°012663-02
- Accéder à la notice
Mission interministérielle sur la lutte contre l’importation illégale de produits carnés et d’espèces protégées
DOMBREVAL, Loïc

ROBINET, Olivier

GARDET, Caroll

LE HENAFF, Marie-Hélène

DUBOIS, Christine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION DES SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS (IS-DGDDI)
Rapport: déc. 2023 Mise en ligne: mai 2024 Affaire n°015061-01
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°010649-02
- Accéder à la notice
Projet de classement du site de la montagne de la Serre et ses coulées adjacentes (Puy-de-Dôme) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°013245-03
- Accéder à la notice
Le développement de l’autopartage
DRUON, Stéphanie

RIVOALLON PUSTOC H, Catherine

LECONTE, Manuel
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015023-01
- Accéder à la notice
Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Iles Sanguinaires Pointe de la Parata » (Corse) pour la période 2023 - 2031. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
BOISSEAUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°015093-01
- Accéder à la notice
RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux
BANOUN, Sylvie

CHATARD, Benoît

DE COURREGES D'USTOU, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015060-01
- Accéder à la notice
Mission relative aux outils d’habitat et d’urbanisme à créer ou améliorer pour renforcer la lutte contre l’habitat indigne - Appui à M. Mathieu HANOTIN, Maire de Saint-Denis et Mme Michèle LUTZ, Maire de Mulhouse
BABA-MABROUKI, Farida

SIMONE, Maryline
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°014981-01
- Accéder à la notice
Approfondissement des méthodes d'appréciation de la valeur du temps pour les transports de voyageurs et le fret
AYOUN, Philippe

BREHIER, Régine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°014363-01
- Accéder à la notice
Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens - Appui à Mme Barbara Pompili
LAMBERT, Patrick

SCHWOB, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014975-01
- Accéder à la notice
Renouvellement du label Grand Site de France de l'Aven d'Orgnac et extension à la commune d'Orgnac-l'Aven (département de l'Ardèche) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014985-01
- Accéder à la notice
Projet de redéfinition du site classé du bassin du Gave de Cauterets Hautes-Pyrénées (65) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023
SCHWERER, Odile
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010565-02
- Accéder à la notice
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya

SOULIE, Marie-Christine

AMSELLEM, Guy

MARECHAL, Isabelle

GINTZ, Rodolphe

KERHUEL, Bruno

LENGLET, William

MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°015038-01
- Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Ile-de-France
CORBEAU, Hugues

VEERABADREN, Adèle

PASCAL, Michel

KHOLLER, Didier

LE MOINE, Didier
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014728-01
- Accéder à la notice
Fragilité des comparaisons internationales en matière de logement
FRIGGIT, Jacques
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014978-01
- Accéder à la notice
La pollution par les micro-plastiques d'origine textile
DUMOULIN, Virginie

SAINT-GERMAIN, Sabine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014908-01
- Accéder à la notice
Dispositif Qualité - Version 10 du guide méthodologique s'appliquant aux missions de l'IGEDD
CHATAIGNER, Gérard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°007204-10
- Accéder à la notice
Evaluation des fonds carbone mis en place par les collectivités territoriales
MOUGARD, Sophie

NATAF, Jean-Michel

PHILIZOT, François
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: déc. 2023 Affaire n°015043-01
- Accéder à la notice
Projet d'extension du classement de la butte de Châtenay-en-France – Fontenay-en-Parisis (Val d’Oise) (95) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 septembre 2023
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°010255-02
- Accéder à la notice
Retour d’expérience des inondations des 14 et 15 juillet 2021
TORTEROTOT, Jean-Philippe

DIEDERICHS, Olivier

CATOIRE, Serge

LOUVIAU, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2023 Mise en ligne: oct. 2023 Affaire n°014291-01
- Accéder à la notice
Évaluation de la politique nationale de prévention du risque routier dans les directions interdépartementales des routes (DIR) - Parangonnage
TEMPEZ, Georges

RICARD, Frédéric

ZIMMERMANN, Arnaud
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°014561-01
- Accéder à la notice
Parangonnage sur la politique publique du loup
DOMBREVAL, Loïc

LE COZ, Christian

BADUEL, Valérie
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: sept. 2023 Affaire n°014851-01
- Accéder à la notice
Préparation du rapport au Parlement sur la mise en place d'un cadre réglementaire adapté pour le recyclage des métaux stratégiques et critiques par agromine
BRULE, Karine
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juin 2024 Affaire n°014443-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Année du rapport: 2023

68 documents trouvés