Résultats de recherche : - Lieu: Bourg-en-Bresse - Domaine: SITE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008619-02

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• Projet de classement au titre des sites de la plaine de Bouvines et de ses abords. Communes de Anstaing, Baisieux, Bourghelles, Bouvines, Camphin-en-Pévèle, Chéreng, Cysoing, Fretin, Gruson, Louvil, Sainghin-en-Mélantois, Wannehain (Nord). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 22 mai 2014

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008388-02

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