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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
SESBOUE, Eric
3
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
3
BRUIT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ETUDE D'IMPACT
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
TRANSPORT AERIEN
1
Mot clé
audit
2
exercice des compétences
2
CGEDD
1
DGAC
1
DREAL
1
administration centrale
1
aspect juridique
1
autorité environnementale
1
aviation civile
1
bruit
1
Année rapport
2012
1
2011
1
2010
0
2009
1
Année mise en ligne
2012
2
2011
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2010
0
2009
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Résultats de recherche : - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Auteur: SESBOUE, Eric
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Prise en compte de l'environnement par la Direction générale de l'Aviation civile
DAVID, Dominique
SESBOUE, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007857-01
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L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard
CHAPELON, Jean
DOIZELET, Marie-Pierre
FEMENIAS, Alain
SESBOUE, Eric
LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2012
Affaire n°007285-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
DE MARTEL, Claude
PAYEN, Denis
SESBOUE, Eric
DELCOURT, Christine
CAQUOT, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006803-01
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