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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
5
Thématique
ECONOMIE
5
Domaine
CALCUL ECONOMIQUE
2
ANALYSE DES CONTRAINTES
1
ECOLOGIE
1
ETUDE D'IMPACT
1
FINANCEMENT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
MER
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
POLLUTION
1
Mot clé
taxe
5
Année rapport
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2020
0
2019
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2018
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2016
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2015
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2014
1
Année mise en ligne
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1
2022
0
2021
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2020
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2019
1
2018
0
2017
2
2016
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Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Thématique: ECONOMIE, Auteur: INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF), Mot clé: taxe
Critères :
Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)"
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Le modèle économique des sociétés concessionnaires d’autoroutes
DURANTHON, Jean-Philippe
HELBRONNER, Charles
HUNEAU, Denis
DUBERTRET, Julien
ROSSION, Anne
SAULIERE, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: mars 2023
Affaire n°013462-P
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Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe
HELBRONNER, Charles
LAVERGNE, Richard
BOUGON, Paul
LIDSKY, Vincent
GAZZANO, Jérôme
THOMAZEAU, François
BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°012244-P
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Revue de dépenses - La gestion des espaces naturels sensibles (ENS) et des parcs naturels régionaux (PNR)
MAKALA, Annick
STEVENS, Dominique
DE COUSTIN, Hélène
LACROIX, Dominique
DUPUIS, Philippe
BERGER, Samuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: déc. 2017
Affaire n°011070-01
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Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe
MENORET, Bernard
FOURNEL, Jérôme
WITCHITZ, Christophe
POINTIER, Alexandre
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010226-02
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
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