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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
2
ALANORE, André
1
ARNOULD, Brigitte
1
BERTHET, Jean-Marie
1
BURETTE, Daniel
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DELAUNAY, Alexis
1
DEVILLERS, Jeanne
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
ENVIRONNEMENT
2
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
EQUIPEMENTS
1
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
PAYSAGE
1
Domaine
MER
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
2
FAUNE-FLORE
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
PATRIMOINE SAUVEGARDE
1
PAYSAGE
1
REGLEMENTATION
1
TRANSPORT MARITIME
1
Mot clé
pêche
5
Année rapport
2023
1
2022
0
2021
0
2020
0
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2018
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2017
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2016
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2015
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2014
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2013
2
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
1
Année mise en ligne
2023
1
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2009
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2008
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Résultats de recherche : - Lieu: Boulogne-sur-Mer - Mot clé: pêche
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Lieu: Boulogne-sur-Mer
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Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
PEYRAT, Jérôme
VINCON, Philippe
DEVILLERS, Jeanne
LAISNE, Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2023
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°014873-01
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
Accéder à la notice
La filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer - Rapport final
REBUFFEL, Jean
LAHOCHE, Pierre
ALANORE, André
NIL, André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: févr. 2014
Affaire n°009111-01
Accéder à la notice
La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
Accéder à la notice
Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°005572-01
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