Résultats de recherche : - Lieu: Bourgogne-Franche-Comté - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Avis du CGEDD sur le bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône - Branche Est – Phase 1

  • VIORA, Mireille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013243-01

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• Projet de classement du site de la Côte de Nuits (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 3 décembre 2020.

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°010228-02

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• Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté

  • LANDEL, Jean-François

  • LABORDE, Dominique

  • DRON, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mars 2020 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012705-01

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• Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône

  • ROSTAGNAT, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012304-01

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• Projet de classement du site de la Côte Nord de Beaune (Côte-d’Or). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°010025-02

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• Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté

  • GOETZ, Hubert

  • MARBOUTY, Dominique

  • VUILLOT, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • MAGRUM, Max

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°010056-01

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• Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010053-01

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• Evaluation de la situation des grottes et de la cascade du Dard (Jura) - La source du Dard et la haute Seille, une eutrophisation qui interpelle

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010369-01

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• Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon

  • DURU, Bernard

  • LALOT, Jean

  • MARCQ, Catherine

  • MARIE, François

  • VALERE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007337-01

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