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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
3
Thématique
ENVIRONNEMENT
2
RESSOURCES - NUISANCES
2
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
AGRICULTURE
3
Mot clé
politique publique
2
épandage
2
algue verte
1
algues
1
avion
1
azote
1
banane
1
bioénergie
1
cadre juridique
1
chimie
1
Année rapport
2010
2
2009
1
Année mise en ligne
2010
3
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Domaine: AGRICULTURE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
RIBIERE, Georges
BALNY, Philippe
GARCIA, Alain
DE LAGARDE, Olivier
BLANCHET, Patrice
DARGNIES, Gilles
VIAU, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007045-01
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Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes
QUEVREMONT, Philippe
DALMAS, Dominique
FREY, Vincent
MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007010-01
Accéder à la notice
Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations
ALLAIN, Yves-Marie
GRIVAULT, Gilbert
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006772-01
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