Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2013, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • PAYEN, Denis

  • COPPINGER, Nathalie

  • CHOLLEY, François

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • SIMONI, Marie-Louise

  • LAGANIER, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02

  • Accéder à la notice

  
• L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • VALERIAN, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°009023-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009133-01

  • Accéder à la notice

  
• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

  • Accéder à la notice

  
• Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

  • RATHOUIS, Pierre

  • DELCOUR, Denis

  • BALNY, Philippe

  • GUILLET, Muriel

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01

  • Accéder à la notice

  
• Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti

  • LALOT, Jean

  • FOCRET, Marc

  • LEVEQUE, Jean

  • MENAGER, Thierry

  • PIPIEN, Gilles

  • LEBLANC, Gilles

  • DORISON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009007-01

  • Accéder à la notice

  
• Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • RIVIERE, Delphin

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008932-01

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• Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

  • STEINFELDER, Mauricette

  • BOIRET, Philippe

  • DE RIBIER, Armelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008376-01

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• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-01

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• Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • PAYEN, Denis

  • COPPINGER, Nathalie

  • CHOLLEY, François

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • SIMONI, Marie-Louise

  • LAGANIER, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02

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• L'identification des véhicules pour la qualité de l'air

  • FOLLENFANT, Philippe

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CLEMENT, Pascal

  • BETTINELLI, Benoît

  • DARDAYROL, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01

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• Mise en oeuvre du plan « submersions rapides » sur les territoires touchés par la tempête Xynthia

  • PITIE, Christian

  • HELIAS, Annick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008933-01

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• Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)

  • PERRET, Bernard

  • RATHOUIS, Pierre

  • BARREY, Guy

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01

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• La prévention des risques naturels et hydrauliques dans la Haute-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit de 2009 - Rapport rédigé avant les crues des 18 et 19 juin 2013

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • FOUQUET, Eric

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008232-01

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• Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide

  • MENORET, Bernard

  • RAVERAT, Laurent

  • DORISON, Alain

  • SAUZEY, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mai 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008853-01

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• Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

  • LAVARDE, Patrick

  • ATTALI, Christophe

  • FRADIN, Guy

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • DEREIX, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01

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• Evaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • HUMBERT, Pascale

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008706-01

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• Les énergies marines renouvelables

  • BOYE, Henri

  • NATAF, Jean-Michel

  • SERGENT, Philippe

  • DE LA COCHETIERE, Loïc

  • CAQUOT, Emmanuel

  • CLEMENT, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008693-01

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• Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)

  • LEBLANC, Gilles

  • PIPIEN, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008677-01

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• Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012

  • QUEVREMONT, Philippe

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • PARENT, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008522-01

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• Audit thématique sur les dispositifs de recueil de données sur l'efficacité énergétique des bâtiments (logements et locaux tertiaires)

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • LEBENTAL, Bruno

  • NATAF, Jean-Michel

  • REBUFFEL, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008370-01

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• Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01

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• Plomb et qualité de l'eau potable

  • DOUARD, Pascal

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008435-01

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• Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050

  • PERRET, Bernard

  • GUERIN, André-Jean

  • SCHWARTZ, Dominique

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • D'AUBREBY, Marc

  • DEBIESSE, Georges

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2013 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008378-01

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