Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  • DELACOURT, Marie-Ghislaine

  • LAVOISIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2007 Mise en ligne: juin 2007 Affaire n°004505-01

  • Accéder à la notice

  
• La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'Equipement

  • LAUER, André

  • INSPECTION GENERALE DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004981-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit de modernisation sur l'établissement national des invalides de la marine (ENIM)

  • TREMPAT, Yves

  • POSTEL-VINAY, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: avr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004603-01

  • Accéder à la notice

  
• Le renforcement des fonctions d'observation et de connaissance du territoire au sein des services du ministère de l'équipement

  • GIBLIN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: avr. 2006 Affaire n°004445-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan des jumelages institutionnels réalisés par le ministère de l'équipement

  • HENRY, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004478-01

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• Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004410-01

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• Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'Équipement. L'histoire du ministère de l'Équipement n'est pas un long fleuve tranquille

  • BILLON, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: nov. 2004 Affaire n°004340-01

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• Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

  • GRESSIER, Claude

  • WINTER, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004506-01

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• Mobilisation de la ressource du bâtiment et des travaux publics en période de crise

  • BERNARD, André

  • SYLVESTRE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004203-01

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• Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'Equipement

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: févr. 2005 Affaire n°004263-01

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• Les contrôleurs techniques - Constats et propositions d'évolution en matière d'habilitation

  • GARCIA, Jean-Paul

  • HANUS, François

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004305-01

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• Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004350-03

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• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004344-01

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• Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement

  • ISELIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juin 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004345-02

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• Guide technique pour la passation des marchés

  • BORNAND, Georges

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004303-01

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• Les partenariats public-privé

  • CHAPULUT, Jean-Noël

  • COUSQUER, Yves

  • FAYARD, Alain

  • SELIGMANN, Bernard

  • WINTER, Laurent

  • ZEISSER, Nicole

  • ALBOUY, Jean-Claude

  • QUELIN, Laurent

  • TROSA, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: oct. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004194-01

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• Audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution

  • CHAVAROT, André

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • AUVIGNE, François

  • CABANEL, Christiane

  • DUCHENE, Rémi

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • MELCHIOR, Philippe

  • POUZOULET, Jean-Pierre

  • SAURAT, Gérard

  • SCHMIEDER, Eric

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE (IGAEN)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE

  Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004197-01

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