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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
AMAND, Francis
1
BARREY, Guy
1
CHAPELON, Jean
1
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
1
DEBIESSE, Georges
1
HADDOUCHE, Nacéra
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
LACAVE, Jean-Marc
1
Thématique
EQUIPEMENTS
2
Domaine
BATIMENT
1
DROIT
1
EQUIPEMENT ADMINISTRATIF LOCAL
1
HEBERGEMENT TOURISTIQUE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
établissement recevant du public
2
Année rapport
2011
2
Année mise en ligne
2012
1
2011
1
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011, Thématique: EQUIPEMENTS, Mot clé: établissement recevant du public
2 documents trouvés
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La pertinence du renforcement de la réglementation de la "sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006
BARREY, Guy
CHAPELON, Jean
LEBENTAL, Bruno
AMAND, Francis
HADDOUCHE, Nacéra
LE BOULAIRE, Christian
RAYMOND, Michel
SANSON, Gilles
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007496-01
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Mission d'expertise des locaux du Centre administratif départemental de Nice ("bâtiments-bulles")
DEBIESSE, Georges
LACAVE, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007497-02
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