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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
7
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CADRE JURIDIQUE
1
CONSTRUCTION
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
PREVENTION DES RISQUES
3
RISQUES
3
SERVICES DU MINISTERE
2
AGRICULTURE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
EAU
1
FINANCEMENT
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
mise en oeuvre
7
Année rapport
2021
7
Année mise en ligne
2022
5
2021
2
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2021, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: mise en oeuvre
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues
DIEUDONNE, Christian
CINOTTI, Bruno
TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013432-01
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine
DUCHENE, Jérôme
CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013884-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion
CLEMENT, Catherine
KRUGER, Didier
LE COZ, Christian
CREZE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013399-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre
PASCAL, Michel
ROURE, Françoise
FALLON, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013401-01
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Évaluation des actions financières du programme Écophyto
GRAVIER-BARDET, Mireille
HUBERT, Louis
DEPROST, Pierre
DUFOUR, Anne
RONCERAY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013476-01
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Audit du programme 135 « Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat »
BELLUROT, Nadine
AUBEY-BERTHELOT, Catherine
PERRIN, Gilles
COQUELIN, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: mai 2021
Affaire n°012681-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
FAUVRE, Daniel
LANDEL, Jean-François
DUCHESNE, Claudine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013398-01
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