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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
11
Thématique
ENVIRONNEMENT
6
ECONOMIE
5
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
EQUIPEMENTS
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
SCIENCES HUMAINES
1
Domaine
EAU
2
CADRE INSTITUTIONNEL
1
CALCUL ECONOMIQUE
1
DECHETS
1
ECOLOGIE
1
ENERGIE
1
EQUIPEMENT SPORTIF
1
EQUIPEMENT TOURISTIQUE
1
ETUDE D'IMPACT
1
EXPLOITATION DE LA ROUTE
1
Mot clé
développement durable
11
Année rapport
2009
11
Année mise en ligne
2010
1
2009
10
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2009, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: développement durable
11 documents trouvés
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
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Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006685-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur la prise en compte du développement durable par les services déconcentrés - Un nécessaire accompagnement au changement
BRILLET, Bernard
BRUNETIERE, Jean-René
LAVIELLE, Alain
PERRET, Bernard
VANDEWALLE, Bernadette
DOIZELET, Marie-Pierre
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005898-01
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Aménagement de l'autoroute A 9 au droit de Montpellier
DETERNE, Jean
LIEBERMANN, Claude
PAUC, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006656-01
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain
MAZODIER, Josy
ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006607-01
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Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
BADRE, Michel
PRIME, Jean-Louis
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006332-01
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Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)
BRILLET, Bernard
LAVOUX, Thierry
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°005896-01
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Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir - Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement
APIED, Viviane
ROUDIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006009-01
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Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée
LAINE, Hervé
MARCHANDISE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009
Mise en ligne: avr. 2009
Affaire n°005488-01
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Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable
LEGRAIN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006320-01
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TIC et Développement durable
BREUIL, Henri
BURETTE, Daniel
FLURY-HERARD, Bernard
BOISSON, Hélène
CUEUGNIET, Jean
VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°005815-02
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