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Projet d'autoroute A 45. Analyse des conditions de réalisation
LALOT, Jean

PANHALEUX, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007602-01
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L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard

CHAPELON, Jean

DOIZELET, Marie-Pierre

FEMENIAS, Alain

SESBOUE, Eric

LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01
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Circulation des poids lourds dans le massif des Vosges
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007665-01
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Compétences et professionnalisation des bureaux d'études au regard de la qualité des études d'impact (évaluations environnementales)
LAVOUX, Thierry

FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011 Mise en ligne: août 2011 Affaire n°007411-01
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Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 20 (Section Brive Montauban)
MORIN, Yves

SOUCHELEAU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007284-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre

D'AUBREBY, Marc

RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01
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Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental
DURAND, François

BOUVIER, Michel

GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01
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Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique
GONDRAN, Olivier

DODU, Dominique

LESSIRARD, Jean

MOREAU, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007183-01
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L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne
HERNU, Hélène

KBAIER, Rouchdy

PELLETIER, Fabienne

PUECH, Patrick

ROCHET, Pierre

ROCHARD, Joël

CASTEIGTS, Michel

JULLIEN, Bernard

BALAY, Louis-Pierre

DE FURST, Xavier

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007223-01
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La recherche, l'expertise et l'appui technique à la filière ostréicole : Etat des lieux et propositions d'amélioration
FEMENIAS, Alain

CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard

VANNIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007140-01
- Accéder à la notice
Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01
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Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2008 Mise en ligne: déc. 2008 Affaire n°004977-02
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Surpopulation des sangliers en Ardèche
LAFITTE, Jean-Jacques

GUIDOT, Giles
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006247-01
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Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort
BERNHARD, Christian

LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005173-01
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Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean

LAVOISIER, Alain

WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004104-01
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