Résultats de recherche : - Année du rapport: 2007, Année de mise en ligne: 2007, Domaine: ACTIVITE ECONOMIQUE

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La TVA sociale, pourquoi, comment, et après

  • BERNARD, Alain

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: août 2007 Affaire n°004802-02

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGPC sur le bilan LOTI de l'autoroute A 837 - Section Saintes-Rochefort

  • BERNHARD, Christian

  • LECOMTE, Chantal

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2007 Mise en ligne: juil. 2007 Affaire n°005173-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion par l'Etat des participations françaises aux expositions internationales et universelles

  • LAINE, Hervé

  • BERACHA, Pascale

  • MAYSOUNAVE, Marie-Hélène

  • SARREO, Jean

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES ETRANGERES (IGAE)

  Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: avr. 2007 Affaire n°004966-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1