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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
1
BOLLIET, Anne
1
DE TREGLODE, Hervé
1
FRIBOURG, Michaël
1
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
1
MALERBA, Jean-Michel
1
SCHMIT, Philippe
1
TROTTMANN, Charles
1
WITCHITZ, Christophe
1
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
URBANISME OPERATIONNEL
2
Mot clé
établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
2
Année rapport
2016
1
2015
0
2014
0
2013
0
2012
1
Année mise en ligne
2017
2
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2017, Domaine: URBANISME OPERATIONNEL, Mot clé: établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
Critères :
Lieu: France
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
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La mobilisation du foncier
BAIETTO-BEYSSON, Sabine
DE TREGLODE, Hervé
MALERBA, Jean-Michel
BOLLIET, Anne
FRIBOURG, Michaël
TROTTMANN, Charles
WITCHITZ, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008361-01
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