Résultats de recherche : - Lieu: BASSIN-DE-LA-SEINE - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Mot clé: expropriation

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• Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

  • DELAUNAY, Alexis

  • TARDIVON, Pascaline

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01

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• Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04

  • Accéder à la notice

  
• Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime

  • BELLEC, Philippe

  • MAILLOT, Henri

  • NADEAU, Jacques

  • PITIE, Christian

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007336-02

  • Accéder à la notice

  

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