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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
3
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
LITTORAL
1
STATIONNEMENT
1
TRANSPORT URBAIN
1
Mot clé
LOTI
2
avis
2
bilan
2
bilan LOTI
2
bilan socio-économique
2
loi d'orientation des transports intérieurs
2
accostage
1
amarrage
1
amodiation
1
aspect juridique
1
Année rapport
2019
1
2018
0
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2022
1
2021
0
2020
0
2019
0
2018
1
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: Bormes-les-Mimosas - Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Bormes-les-Mimosas
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3 documents trouvés
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse
BECKER, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°012857-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'opération du tramway T2
BACOT, Marie-Anne
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007715-01
Accéder à la notice
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