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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
BLAISE, Louis
1
DE COUSTIN, Hélène
1
GAZEAU, Jean-Claude
1
HAVARD, Michel
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
LAURAND, Gérard
1
LAURENS, Denis
1
MASSIN, Isabelle
1
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
3
Domaine
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
ECONOMIE REGIONALE
1
EQUIPEMENT TOURISTIQUE
1
ETUDE D'IMPACT
1
GESTION DU PERSONNEL
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
PLANIFICATION
1
POLLUTION
1
Mot clé
collectivité locale
2
bilan
1
carbone
1
commune
1
développement durable
1
effet de la pollution atmosphérique
1
effet de serre
1
effet des nuisances
1
faune sauvage
1
foncier - propriété
1
Année rapport
2009
3
Année mise en ligne
2010
1
2009
2
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2009, Thématique: COLLECTIVITES TERRITORIALES
3 documents trouvés
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L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude
HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°007119-01
Accéder à la notice
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle
DE COUSTIN, Hélène
LAURAND, Gérard
MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005981-01
Accéder à la notice
Le projet UTN de la commune de Porta dans le site Natura 2000 "Capcir-Carlit-Campcardos"
BLAISE, Louis
LAURENS, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2009
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006334-01
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