Résultats de recherche : - Lieu: combe-de-Savoie - Domaine: PATRIMOINE SAUVEGARDE, Mot clé: patrimoine architectural

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• Mission-diagnostic sur le Domaine national de Chambord

  • SIMONE, Maryline

  • PARISOT, Pascale

  • GALEY, Bertrand-Pierre

  • RUGGERI, Catherine

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2023 Mise en ligne: févr. 2024 Affaire n°014676-01

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• Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape

  • DELAUNAY, Alexis

  • ARNOULD, Brigitte

  • BERTHET, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01

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• Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010602-01

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