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Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: ORGANISATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: protection de l'environnement
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Evaluation de la police de l'environnement
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°008923-01
Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008818-01
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