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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
128
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
30
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
19
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
17
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
16
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
13
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
6
MASSONI, Michel
6
GALIBERT, Thierry
5
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
45
ENVIRONNEMENT
42
ADMINISTRATION PUBLIQUE
36
TRANSPORTS
28
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
19
METHODES - TECHNIQUES
19
CADRE JURIDIQUE
15
HABITAT - LOGEMENT
12
ECONOMIE
9
COLLECTIVITES TERRITORIALES
7
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
28
ORGANISATION
19
CADRE INSTITUTIONNEL
16
ETUDE D'IMPACT
14
POLLUTION
14
AGRICULTURE
11
PREVENTION DES RISQUES
11
EAU
10
ECOLOGIE
10
ECONOMIE DES TRANSPORTS
10
Mot clé
évaluation
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2014
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Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes
DIEUDONNE, Christian
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009614-01
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Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues
CAUDE, Geoffroy
MATHIEU, Noël
RENOULT, Roland
GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010099-01
Accéder à la notice
Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire
SOULIE, Marie-Christine
GUERBER, François
GAULT, Jean
PAULIN, François
GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°010012-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)
GALIBERT, Thierry
ANDRAL, Bruno
BESSEMOULIN, Jean-Claude
DUTARTRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: déc. 2015
Affaire n°009375-01
Accéder à la notice
Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental
STEVENS, Dominique
KBAIER, Rouchdy
CANNARD, Philippe
BORTOLOTTI, Serge
CALVAYRAC, Claude
VALOT, Grégory
JANDET, Pierre
HAINQUE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: janv. 2016
Affaire n°010248-01
Accéder à la notice
Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°010274-01
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
Accéder à la notice
Évaluation du programme HIRLAM-B - External review of the HIRLAM-B programme
MARBOUTY, Dominique
LYNCH, Peter
PACCAGNELLA, Tiziana
Rapport: sept. 2015
Mise en ligne: mars 2016
Affaire n°010423-01
Accéder à la notice
La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)
AYPHASSORHO, Hugues
BRASSENS, Bertrand
CANNARD, Philippe
MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2015
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°009775-01
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Évaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
LAVARDE, Patrick
GUITTON, Jean-Luc
LESAFFRE, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010691-01
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Evaluation du Prêt social de location-accession (PSLA)
HELARY, Jean-Louis
TARDIVON, Pascaline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017
Mise en ligne: mai 2017
Affaire n°010800-01
Accéder à la notice
Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis
DUFOURMANTELLE, Aude
GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010926-01
Accéder à la notice
Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion (COG) 2013-2015 entre l’État et l’Établissement national des invalides de la marine (ENIM)
RIMOUX, Lionel
PINEY, Dominique
ESQUIVIE, Marie-Henriette
GUILLERMO, Véronique
DEBEAUPUIS, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010604-01
Accéder à la notice
Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
MALER, Philippe
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010646-01
Accéder à la notice
Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles
BRINBAUM, Dominique
PEREZ, Emile
PALACH, Jean-Marie
BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010931-01
Accéder à la notice
La stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens (SNPE). Évaluation de la mise en oeuvre et propositions d’évolution
LAVARDE, Patrick
BARTOLI, Fabienne
LESTEVEN, Pierre
MOQUAY, Viviane
VEDEAU, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°011609-01
Accéder à la notice
Évaluation des bilans ex-post prévus à l’article L. 1511-6 du code des transports
MASSONI, Michel
PERRIN, Thérèse
LEBENTAL, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2018
Mise en ligne: avr. 2018
Affaire n°011038-01
Accéder à la notice
Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric
MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°010963-01
Accéder à la notice
Évaluation et propositions du Ministère de la transition écologique et solidaire en matière d'exploitation du balisage maritime
CAZOTTES, François
LE GUILLOU, Jacques
BARADUC, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2018
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011062-01
Accéder à la notice
Évaluation prospective de l’exploitation du tramway de Clermont-Ferrand
ROSTAGNAT, Michel
FULDA, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°012177-P
Accéder à la notice
Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012304-01
Accéder à la notice
Évaluation de la réglementation thermique de 2012 dans les bâtiments neufs en vue de la prochaine réglementation environnementale. Première étape : évaluation de la réglementation thermique de 2012
FLORETTE, Anne
JEAN-FRANCOIS, Michel
CAMPANA, Mireille
PILLET, Didier
LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°010888-01
Accéder à la notice
Évaluation du troisième plan national Santé-Environnement
PIPIEN, Gilles
VINDIMIAN, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°011997-01
Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe
HELBRONNER, Charles
LAVERGNE, Richard
BOUGON, Paul
LIDSKY, Vincent
GAZZANO, Jérôme
THOMAZEAU, François
BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°012244-P
Accéder à la notice
Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno
DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012500-01
Accéder à la notice
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