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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
40
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
40
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
15
FINANCEMENT DU LOGEMENT
13
AMELIORATION DE L'HABITAT
12
BATIMENT
4
ENERGIE
4
MARCHE DU LOGEMENT
4
AMENAGEMENT REGIONAL
2
DROIT
2
MARCHE FONCIER
2
PATRIMOINE SAUVEGARDE
2
Mot clé
logement social
6
collectivité locale
5
construction
5
logement
5
logement insalubre
4
procédure
4
recherche
4
droit au logement
3
information
3
loyer
3
Année rapport
2008
2
2007
4
2006
11
2005
6
2004
10
2003
7
Année mise en ligne
2008
4
2007
5
2006
9
2005
13
2004
9
Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)"
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Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: mai 2008
Affaire n°005231-01
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Le dysfonctionnement des marchés du logement en zone touristique
FARENIAUX, Bruno
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2008
Mise en ligne: mars 2008
Affaire n°004983-01
Accéder à la notice
Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2007
Mise en ligne: oct. 2007
Affaire n°004616-01
Accéder à la notice
Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen
BARRET, Christiane
RIBIERE, Georges
TRONC, Bernard
COUSIN, Anne-Marie
MARSEILLE, Jean-Claude
POUZOULET, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2007
Mise en ligne: sept. 2007
Affaire n°004885-01
Accéder à la notice
La lutte contre l'habitat indigne
DUCOS-FONFREDE, Dominique
HOSSARD, Claude
BLANCHARD, Philippe
MARION, Roger
PRETOT, Xavier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004886-01
Accéder à la notice
Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004825-01
Accéder à la notice
La prévention des incendies d'habitation
BUGEAU, Jean-Pierre
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004888-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier
FREZAL, Sylvestre
MOUSSEAU, Monique
SCHRAMECK, Denis
SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004747-01
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Evaluation sur le dispositif d'enregistrement départemental unique des demandes de logements sociaux
PREVOT, Marc
BONDAZ, Marianne
DE COUSTIN, Hélène
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004587-01
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Gestion et accueil des bateaux stationnaires en Ile-de-France
ROUQUES, Gilles
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004494-01
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Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments"
BROCHARD, Dominique
HANUS, François
LEJEUNE, Daniel
MAUSS, Huguette
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: juil. 2006
Affaire n°004588-01
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La politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte)
DE KORSAK, Bernard
DUBOIS, Pierre
HOSSARD, Claude
BOLLIET, Anne
CANNARD, Philippe
FONTAINE, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004605-01
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Le logement social en Nouvelle-Calédonie
DUBOIS, Pierre
RIERA, Ramiro
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004521-01
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Eléments d'expertise et de mise en oeuvre d'un plan spécifique d'accroissement de l'offre d'hébergement en résidences hôtelières à vocation sociale
DUCOS-FONFREDE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004543-01
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La contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre en outre-mer
DE KORSAK, Bernard
DUMONT, Michel
JAMET, Christian
AUBERNON, Jean-Charles
BOLLIET, Anne
ROSTAGNAT, Michel
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004546-01
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Rapport sur l'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence
DE KORSAK, Bernard
LEGER, Anne-Marie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004485-01
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Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
Accéder à la notice
Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires
CONTENAY, Florence
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004360-01
Accéder à la notice
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004446-01
Accéder à la notice
Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004381-01
Accéder à la notice
Consolidation des conventions conclues entre l'Etat et l'UESL
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004339-01
Accéder à la notice
Etude d'un indice de révision des loyers d'habitation
ROUQUES, Gilles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004471-01
Accéder à la notice
Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles
BILLIARD, Isabelle
DE KORSAK, Bernard
LE BOUTEILLER, Véronique
MASSIN, Isabelle
PERNELLE, Jacques
SMOLARSKI, Evelyne
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004342-01
Accéder à la notice
Propositions pour l'organisation du diagnostic immobilier réglementaire
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004369-01
Accéder à la notice
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