Résultats de recherche : - Mot clé: fiscalité

30 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Propositions de réforme de la fiscalité locative : Appui à Mme Annaïg LE MEUR, députée du Finistère.
LECONTE, Manuel

HANOTAUX, Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2024 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°015409-01
- Accéder à la notice
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
DAOU, Soraya

SOULIE, Marie-Christine

AMSELLEM, Guy

MARECHAL, Isabelle

GINTZ, Rodolphe

KERHUEL, Bruno

LENGLET, William

MONLUC, Thibaut
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: sept. 2023 Mise en ligne: janv. 2024 Affaire n°015038-01
- Accéder à la notice
Lutte contre l'attrition des résidences principales dans les zones touristiques en Corse et sur le territoire continental
DUCHENE, Jérôme

SOULIE, Marie-Christine

DEBROSSE, Philippe

DUBERTRET, Julien

CUNEO, Pierre

MARTY, Léa

FREDY, Marion

JOHO, Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: mars 2023 Affaire n°014319-01
- Accéder à la notice
Le modèle économique des transports collectifs - Appui à M. Philippe Duron, président de la mission et co-président délégué de TDIE
AYOUN, Philippe

LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: août 2021 Affaire n°013616-01
- Accéder à la notice
Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François

PICHON, Antoine

MEHNERT, Denis

DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°013631-01
- Accéder à la notice
Pour un développement durable du commerce en ligne
DEKETELAERE-HANNA, Marie

LAMBERT, Patrick

CONSTANSO, Vincent

GUERIN, Vivien

VERZAT, Valentine

VINCON, Philippe

BON-MAURY, Gilles

FOSSE, Julien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

France Stratégie
Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013543-01
- Accéder à la notice
Les dispositifs zonés de soutien du développement économique et de l’emploi dans les territoires
DEKETELAERE-HANNA, Marie

NOISETTE, François

REIX, Patrick

CAUSSAT, Laurent

DE COUHENHOVE, Laëtitia

HOULDSWORTH, John

DE COURREGES D'USTOU, Bernard

JACQUEY, Bénédicte

ANGEL, Noémie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013247-01
- Accéder à la notice
Évaluation du dispositif d’aide fiscale à l’investissement locatif Pinel
BEGASSAT, Luc

KRIEFF, David

DENIAU, François-Xavier

MARECHAL-DEREU, Constance

APERS, Etienne

GUILLOU, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°012887-P02
- Accéder à la notice
Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01
- Accéder à la notice
Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010848-01
- Accéder à la notice
Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales
AUBERT, Marie-Hélène

TALON, Michel-Régis

CHAMPANHET, François

BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010741-01
- Accéder à la notice
Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer
PICHON, Antoine

PAULTRE DE LAMOTTE, Jacques

CORREA, Guy

DURUFLE, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010675-01
- Accéder à la notice
Proposition de scénarios de financement des politiques publiques de préservation des ressources en eau, de la biodiversité et des milieux marins
BELLEC, Philippe

LAVARDE, Patrick

CORREZE-LENEE, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010447-01
- Accéder à la notice
Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé
LEBLANC-LAUGIER, Marianne

VERLHAC, Eric

BAZIN, Paul

CHOUC, Antoine

DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

BIGEARD, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010267-01
- Accéder à la notice
Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants
WEBER, Alain

HELARY, Jean-Louis

SAUVEPLANE, Paul

BOQUET, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°010243-01
- Accéder à la notice
Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010176-01
- Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03
- Accéder à la notice
Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît

CLEMENT, Denis

DE GALBERT, Michel

CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01
- Accéder à la notice
Actions foncières à moyen ou long terme, anticiper pour mieux maîtriser - Analyse comparative dans 3 pays (Allemagne, Royaume-Uni, Pays-Bas)
ALBRECHT, Patrick

NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°008806-01
- Accéder à la notice
Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard

RATHOUIS, Pierre

BARREY, Guy

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01
- Accéder à la notice
La mobilisation du foncier
BAIETTO-BEYSSON, Sabine

DE TREGLODE, Hervé

MALERBA, Jean-Michel

BOLLIET, Anne

FRIBOURG, Michaël

TROTTMANN, Charles

WITCHITZ, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008361-01
- Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

BELLEC, Gilles

CATOIRE, Serge

PILLET, Didier

LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03
- Accéder à la notice
Gestion économe des terres agricoles dans les pays limitrophes
HELIAS, Annick

DUFOURMANTELLE, Aude

BALNY, Philippe

BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mai 2012 Affaire n°007038-01
- Accéder à la notice
La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)
LAURENT, Jérôme

WINTER, Laurent

PELOSSE, Hélène

PAINAULT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007861-01
- Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis

GAZEAU, Jean-Claude

LETEURTROIS, Jean-Pierre

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007612-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Mot clé: fiscalité

30 documents trouvés