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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
Thématique
CADRE JURIDIQUE
3
ECONOMIE
2
ENVIRONNEMENT
2
PAYSAGE
2
TRANSPORTS
2
FONCIER - PROPRIETE
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
REGLEMENTATION
5
Mot clé
exploitation
2
littoral
2
protection de la nature
2
pêche
2
responsabilité
2
subvention
2
aide publique
1
aide à l'entreprise
1
aménagement des eaux de surface
1
aéroport
1
Année rapport
2016
5
Année mise en ligne
2017
2
2016
3
Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année du rapport: 2016, Domaine: REGLEMENTATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Roissy-en-France
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis
ARNOULD, Brigitte
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010676-01
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Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion
LAVARDE, Patrick
CAUDE, Geoffroy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010801-01
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Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes
PIETRI, Jean-Marcel
RICARD, Frédéric
FAYOL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010478-01
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Le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale (RSE) des entreprises
DURANTHON, Jean-Philippe
JEANDOT, Dominique
KERENFLEC'H, Céline
D'AMARZIT, Delphine
BARFETY, Jean-Baptiste
RUOL, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010378-01
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Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers
PINET, Michel
PIETRI, Jean-Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010207-01
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