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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
5
Domaine
URBANISME OPERATIONNEL
3
ACTION INTERMINISTERIELLE
1
ANALYSE DES CONTRAINTES
1
DROIT
1
LITTORAL
1
PREVENTION DES RISQUES
1
PROPRIETE FONCIERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
agence d'urbanisme
2
création
2
aliénation
1
aménagement urbain
1
budget
1
cadre juridique
1
centre-ville
1
cinquante pas géométriques
1
code de l'environnement
1
collectivité locale
1
Année rapport
2022
2
2021
2
2020
1
Année mise en ligne
2022
5
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2022, Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département des Pyrénées-Orientales - Mission d’appui au préfet des Pyrénées-Orientales
CINOTTI, Bruno
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
PELAT, Stéphane
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2022
Mise en ligne: nov. 2022
Affaire n°014157-01
Accéder à la notice
Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: juin 2022
Affaire n°013869-01
Accéder à la notice
Création d’une agence d’urbanisme et de développement à Mayotte
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013798-01
Accéder à la notice
Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine
TOUCHEFEU, Jacques
GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013538-01
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Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles
TOUCHEFEU, Jacques
LEFORT, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°012883-01
Accéder à la notice
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