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Lieu: LA-BIEVRE-RIVIERE

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Projet de classement du site de la bataille de Gergovie, des oppida arvernes de Corent, Gergovie et Gondole et des camps de César (Puy-de-Dôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°009935-03
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Projet de site classé du hameau de Bez‐Bédène sur les communes de Campouriez et Florentin‐la‐Capelle (département de l’Aveyron). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 mai 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2020 Mise en ligne: mai 2020 Affaire n°012169-02
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Candidature au label Grand Site de France - Estuaire de la Charente et l'Arsenal de Rochefort. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°013096-01
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Projet de site classé des paysages du système d’alimentation du canal du Midi sur les communes, dans l’Aude : de Airoux, Labastide-d’Anjou, Lacombe, La Pomarède, Les Brunels, Les Cassés Montferrand, Montmaur, Saint-Paulet, Saissac, Soupex, Villemagne ; en Haute-Garonne : Revel, Saint Felix Lauragais, Vaudreuille ; et dans le Tarn : Arfons, Les Cammazes, Sorèze. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 21 novembre 2019
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019 Mise en ligne: nov. 2019 Affaire n°010780-02
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Avis du CGEDD sur le bilan ex-post (Loti) de l'A432 - section Les Echets-La Boisse
BECKER, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012857-01
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Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l’eau du bassin du Largue
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile

KOSUTH, Pascal

RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019 Mise en ligne: sept. 2019 Affaire n°012711-01
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Médiation relative aux nuisances générées par les TGV auprès des riverains des lignes Bretagne-Pays-de-la-Loire et Sud-Europe-Atlantique
BAUDOIN, Emmanuelle

LEBLANC, Sylvain

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: mai 2019 Affaire n°012345-01
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Audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire
ARNOULD, Brigitte

GUERBER, Yolande

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: nov. 2018 Affaire n°012066-01
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Évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées
BECKER, Jean-Jacques

TORDJMAN, Florence

CUEUGNIET, Jean

COLAS-BELCOUR, François

VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012218-P
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Gestion des déchets sur l'île de la Réunion
MIR, Catherine

CORNEC, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: déc. 2018 Affaire n°012231-01
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Projet de site classé du col de La Bâthie et des lacs de la Tempête (Savoie). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°008499-03
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)
LECONTE, Manuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011437-01
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Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 12 avril 2018
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°012030-01
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Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
RICARD, Frédéric

GRAND, Philippe

CORBEAU, Hugues

JARRIGE, Bertrand

BRASSENS, Bertrand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011905-01
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Projet de classement au titre des sites du vallon de Serres étendu aux vallons du nord-ouest lyonnais. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 19 octobre 2017
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°009043-03
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Revue de dépenses - Péréquation tarifaire de l’électricité avec les zones non interconnectées
DURANTHON, Jean-Philippe

GERARDIN, Maxime

BELLEC, Gilles

LE GALL, Olivier

BARATIN, Charlotte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: déc. 2017 Affaire n°010974-01
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Gestion sédimentaire de l'estuaire de la Rance
CAUDE, Geoffroy

VINDIMIAN, Eric

CLEMENT, Pascal

PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010860-01
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Expertise sur le projet de réouverture du tunnel du Rove à la circulation d'eau de mer
HUCHER, Dominique

ABRIAL, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°011009-01
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Site classé de l'ensemble formé par les îles des Sanguinaires et la pointe de la Parata. Demande de label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 mars 2017
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010766-01
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Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°008212-04
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Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010882-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) à La Réunion
BUISSON, Bernard

SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010601-01
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Coupure de l'autoroute A10 et autres infrastructures lors des inondations de fin mai 2016
RICARD, Frédéric

BOIZARD, Pascale
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010735-01
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Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014
PIPIEN, Gilles

LEHOUX, Gérard

MARCQ, Catherine

BAUCHE, Alain

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010231-01
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Servitude de marchepied : situation des rives de l’Erdre - Rapport d'étape
DELAUNAY, Alexis

ARNOULD, Brigitte

BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010676-01
- Accéder à la notice

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