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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
AVEZARD, Cécile
1
BELIN, Marie-Anne
1
BROCHARD, Dominique
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DUPAIGNE, Jacques
1
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
1
LEBLANC, Sylvain
1
LEFORT, François
1
PERIGNON, Jean-Michel
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ARCHITECTURE
1
CADRE JURIDIQUE
1
CONSTRUCTION
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
BATIMENT
2
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
BRUIT
1
NORMALISATION
1
PREVENTION DES RISQUES
1
SERVICES DU MINISTERE
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
qualité des constructions
4
Année rapport
2017
2
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
1
2009
0
2008
0
2007
0
2006
1
Année mise en ligne
2018
2
2017
0
2016
0
2015
0
2014
0
2013
0
2012
0
2011
0
2010
1
2009
0
2008
0
2007
0
2006
1
Résultats de recherche : - Mot clé: qualité des constructions
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Réflexion prospective sur une politique de réduction des nuisances sonores
AVEZARD, Cécile
LEBLANC, Sylvain
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: janv. 2018
Affaire n°011057-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif "reconnu garant de l'environnement" (RGE)
LEFORT, François
BELIN, Marie-Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°011019-01
Accéder à la notice
Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d'urbanisme - Du bon usage de l'article 11 des Plans Locaux d'Urbanisme
WELLHOFF, François
PERIGNON, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (IGAPA)
Rapport: avr. 2010
Mise en ligne: juin 2010
Affaire n°006562-01
Accéder à la notice
Le rôle des CETE dans le domaine de la construction des bâtiments
BROCHARD, Dominique
DUPAIGNE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2006
Mise en ligne: oct. 2006
Affaire n°004749-01
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